- régime d'acheminement
- порядок поставки
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
acheminement — [ aʃ(ə)minmɑ̃ ] n. m. • 1454; de acheminer 1 ♦ Action, manière de progresser vers un but; étape sur la voie qui mène à un but. « Lent acheminement vers la mort » (Proust). 2 ♦ (fin XIXe) Action d acheminer en vue d un transport déterminé. L… … Encyclopédie Universelle
Régime spécial de retraites — Régimes spéciaux de retraite En France, les régimes spéciaux de retraite sont des régimes de retraite dont bénéficient des employés de certaines grandes entreprises publiques, (SNCF, RATP), ou de branches entières comme celle des Industries… … Wikipédia en Français
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Contribution Tarifaire d'Acheminement (CTA) — La Contribution Tarifaire d Acheminement (CTA) est une contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d’électricité et de gaz naturel. C’est une taxe spécifique aux secteurs de l’électricité et du gaz mis en place par… … Wikipédia en Français
Histoire de Luzarches — Luzarches est une commune française, située dans le département du Val d Oise et la région Île de France. L histoire de cette commune est très riche. Sommaire 1 Préhistoire 2 Antiquité 3 Haut Moyen Âge … Wikipédia en Français
EDF — Électricité de France « EDF » redirige ici. Pour les autres significations, voir EDF (homonymie). Logo … Wikipédia en Français
EdF — Électricité de France « EDF » redirige ici. Pour les autres significations, voir EDF (homonymie). Logo … Wikipédia en Français
Electricite de France — Électricité de France « EDF » redirige ici. Pour les autres significations, voir EDF (homonymie). Logo … Wikipédia en Français
Electricité de France — Électricité de France « EDF » redirige ici. Pour les autres significations, voir EDF (homonymie). Logo … Wikipédia en Français
Électricité de France — « EDF » redirige ici. Pour les autres significations, voir EDF (homonymie). Création 1946 … Wikipédia en Français
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